JEANNE
Présentation de la marque JEANNE
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3961671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE est expirée depuis le 16 novembre 2022.
COMPAGNIE CHAMPENOISE PH-CH.PIPER HEIDSIECK-ANCIENNE MAISON HEIDSIECK FONDEE EN 1785 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10